ffessm codep87

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TITRE V Récompenses honorifiques 

Article V.1 : référence : 

Les diverses récompenses délivrées par la Fédération ainsi que les conditions et modalités de proposition, d’accession et de délivrance des dites récompenses sont régies par les dispositions du titre IX du règlement intérieur de la FFESSM adopté par l’assemblée générale du 5 juin 2004 à Lyon. STATUTS ET R.I. FFESSM –CODEP HAUTE-VIENNE 27/27 

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