COMPTE RENDU CODIR 4 juin 2014
Etaient présents : Sébastien Allègre, Djouma Bahloul, J Pierre Bel, Pascal Delahaye, Pascal Duqueyroix, Martine Fournier, Pascal Hamelin, Laurent Labarde, Carole Marmisse, Roland Rambis, Laurent Sanchez, Eric Valade
Etaient absents excusés : Axel Baudet, Patrice Duloisy, Pascal Hamelin, J Claude Pilles , Gilles Pichon,
Etaient absents non excusés : Patrick Mandavy
Martine Plainemaison démissionne de son poste de membre du CODIR
Ordre du jour :
- Montulat
- Postes vacants au CODIR
- Projet AGN Limoges 2016
- Responsables CTD
- Modalités de déclaration fiscale
- Modification RI et Statuts
- Weekend cadres : participation financière du CODEP
- Demandes ABP St Junien et commission apnée
1) Montulat
- Le dossier de pré étude est quasiment bouclé : avec les toilettes le budget serait de 70000 euros (à peu près la moitié du dossier initial 2012). 2 devis ont été réalisés pour les toilettes:
->8483 euros pour micro station épuration
->10000 euros pour micro station épuration+panneaux solaires
- Financement :
->30% du Conseil Général
->30% du CODEP
->Reste 40% à trouver : normalement le Conseil Régional devait les financer mais il semblerait que ce ne soit plus aussi simple d’obtenir cette subvention.
Nous allons essayer d’obtenir d’autres subventions mais elles seront marginales et celle du Conseil Régional nous est indispensable. Sans cette subvention, nous n’aurions plus qu’une solution : construire nous même le bâtiment ?
Le 15 juin nettoyage Montulat 9h
Chaque club essaye d’envoyer une ou deux personnes afin de participer. Pour ceux qui peuvent venir, envoyer un mail à Sébastien pour préciser ceux qui ont du matériel : tronçonneuse, débroussailleuse, rotofil. Possibilité après le déjeuner de faire une plongée pour ceux qui le souhaitent
2) Postes vacants au CODIR
Depuis l’élection de Janvier 2013 un poste n’est pas pourvu. De plus nous avons eu deux démissions : David Perrier et Martine Plainemaison
Certains également sont peu présents et nous leur demanderont s’ils souhaitent continuer à être membres du CODIR
Au minimum néanmoins il y a 3 postes vacants et tous les clubs ne sont pas représentés.
Il serait souhaitable que les clubs non présents proposent des candidats
Axer aussi les appels à candidatures sur la féminisation du CODEP
Nous allons procéder à un appel à candidature avec réponse 15 jours avant le CODIR de rentrée (rappel : Tout membre du Comité directeur qui a, sans excuse valable, manqué à 3 séances, perd la qualité Membre du Comité directeur : statuts section 2 article 9)
Si les candidatures sont limitées aux 3 postes à pourvoir, la désignation se fera par le Comité directeur, sinon une élection sera faite par l’assemblée générale
3) Projet AGN 2016
- Sites en concurrence:
->Ensil (Ester)
->Faculté de droit et sciences économiques
- Repas de gala : Pôle de Lanaud ? le Poudrier trop petit
Pour les repas de midi voir avec les salles de la mairie ?
- Hotels : Mercure & Best Western Richelieu
- Nous devrions avoir une première réponse de la fédération d’ici 15 jours
4) Responsables CTD
- Proposition de nommer 2 responsables adjoints à Sébastien : Roland Rambis et Eric Valade
- Dans ce domaine aussi il serait souhaitable d’insister sur la féminisation
Vote du CODIR : pour unanimité
5) Modalités de déclarations fiscales
- Pour rappel, le CODEP a été alerté par les instances fédérales & le Tresor Public sur les modalités de déclaration fiscale et le lien à faire avec le règlement intérieur de l’association.
- La réponse du représentant juridique de la fédération, saisi par le CODEP, fait craindre une mise en cause du CODEP avec répercussions financières et pénales en cas de déclaration contestée par l’administration fiscale.
- Afin de respecter les différents règlements en vigueur, le bureau a informé les intéressés individuellement de la problématique rencontrée. Pour la déclaration des revenus (concernant l’abandon de créance), ne seront validés cette année, que les déplacement effectués au titre du CODEP et non les frais annexes (hebergement, restauration, frais techniques…)
- Les interprétations des textes étant cependant toujours un peu contradictoires et les informations des impôts insuffisantes, le président et la secrétaire prendront rendez vous avec un inspecteur des impôts afin de répondre à toutes les questions qui se posent
- L’intérêt du CODEP et des bénévoles qui participent à ses activités est de clarifier pour cette année 2014 les modalités à respecter
6) Modifications RI et Statuts
- Le RI sera modifié avant la fin de l’année si possible en même temps que les statuts.
7) Weekend cadres
- Les objectifs
->Poursuivre l’effort de formation continue
->Récompenser leur participation régulière
->Thème primordial : sécurité & plongée
- Les modalités
-> Les 20 et 21 septembre à Hendaye.
-> 2 plongées sur le weekend (remontée assistées, secourisme….).
-> Prise en charge de la part du comité : 50 euros par encadrant (frais techniques) hébergement et repas à la charge de l’encadrant.
-> 1 place par club proposée au départ.
-> A partir du E1 mais cadres mers prioritaires.
-> Nous proposerons à la Dordogne de mutualiser le bateau : 14 encadrants pour chaque département
Vote du CODIR : pour unanimité
8) Demandes ABP St Junien et commission Apnée
- Le club de Saint Junien demande une subvention d’équipement au CODEP pour la création du club
Le trésorier du CODEP souligne la problématique de la trésorerie pour répondre à ce type de demande : le CODEP ne reçoit que 60 euros par club+la ristourne fédérale sur les licences+quelques subventions peu importantes. Compte tenu de ce qui est déjà organisé, le CODEP n’a pas les moyens de subventionner les clubs, d’autant que si d’autres clubs font aussi la demande les fonds risquent vite d’exploser.
Même si le projet est très intéressant, le CODEP ne peut pas suivre financièrement.
Vote du CODIR : 9 contre, 1 pour, 1 abst Demande rejetée
- La commission Apnée a obtenu le prêt d’un « pas de tir » du CODEP 86
Néanmoins ce prêt est soumis au versement d’une caution de 400 euros que la commission demande au CODEP de verser
Le débat : aujourd’hui la commission Apnée est rattachée à un club (le CSL). Soit le matériel reste assez longtemps pour tourner dans tous les clubs et être à leur disposition (et pas seulement en juin où la saison est presque terminée) et le CODEP peut avancer la caution, ou alors c’est le CSL qui verse la caution puisqu’il perçoit une adhésion pour tous les apnéistes qui utilisant le créneau du CSL pour s’entraîner
Vote du CODIR : 1 contre, 7 pour, 3 abst Demande validée
Infos importantes : réunion commissions NAP et Apnée le 25 juin 20h
La secrétaire M Fournier