Compte-rendu comité directeur 25 Juin 2014

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Compte-rendu comité directeur 25 juin 2014

Etaient présents : Sébastien Allègre, Djouma Bahloul, J Pierre Bel, Pascal Delahaye, Patrice Duloisy,   Martine Fournier,  Laurent Sanchez, Eric Valade

Etaient absents excusés : Axel Baudet, Pascal Hamelin, Laurent Labarde, Carole Marmisse,   J Claude Pilles, Roland Rambis,

Etaient absents non excusés : Pascal Duqueyroix, Patrick Mandavy, Gilles Pichon

 

Ordre du jour : 

                  • Projet AGN Limoges 2016
                  • Modalités de déclaration fiscale et modification du RI
                  • Remplacement du rétroprojecteur
                  • Créneaux piscine

 

1) AGN 9 et 10 avril 2016

    • Nous allons rentrer dans la phase de préparation jusqu’en juin 2015 : pour cela un groupe de travail de 15 à 20 personnes maximum doit être mobilisé.
    • L’idéal serait qu’il y ait au moins une personne par club donc nous comptons sur les clubs pour basculer l’information.
    • Ce groupe se réunirait, entre octobre et juin, une à deux heures toutes les 5 à 6 semaines, avec une répartition des thèmes à traiter entre les personnes impliquées, en fonction de leurs envies ou compétences.
    • Une information sera transmise aux clubs début septembre afin qu’ils puissent mobiliser des personnes motivées dans leurs clubs. Dans cette information Sébastien précisera les thèmes à traiter pour que les gens puissent se mobiliser en connaissance de cause.
    • Une première réunion d’information aura lieu le 1er octobre de 21h à 21h30 où le planning des réunions sera validé
    • Puis le groupe de travail constitué se réunira pour répartir les tâches entre les différentes personnes mobilisées.

 

2)  Modalités fiscales du don aux associations et modification du RI

    • Suite du dernier CODIR du 4 juin
    • Afin de clore ce dossier Sébastien Pascal et Martine ont pris contact avec Mme Richard, inspecteur des impôts en charge du dossier des dons aux associations
    • Le principe du don n’est pas une défiscalisation mais un abandon de créances ce qui signifie que, ne peuvent être déclarées au fisc que des sommes qui auraient été remboursées par le club ou le CODEP et donc inscrites au règlement intérieur
    • Les questions que nous lui avons posées étaient précises avec des exemples pour être sûrs d’avoir bien compris
    • Exemples :

-Si le club ou le CODEP prévoient un remboursement des km à hauteur de 0.20 cent du km, c’est cette base qui doit être utilisée pour les impôts et non le barème de 0.306 (barème fiscal)

-Si un forfait existe c’est celui-ci qui doit être déclaré, quel que soit le nombre      de km effectués

-Effectivement d’autres frais peuvent être déclarés comme l’hébergement, les frais techniques à la seule condition, là aussi, que les remboursements soient prévus par le club ou le CODEP ce qui n’est pas le cas pour le moment sur ces activités

                • Nécessité donc de mettre en place dès la rentrée un groupe de travail afin de refaire rapidement un RI qui permette au CODEP d’être dans la légalité, en faisant en sorte de pénaliser le moins possible les encadrants qui donnent du temps et de l’argent pour former nos plongeurs, le principe étant que les taux de remboursements ou de déclaration fiscale doivent être identiques. Mais compte tenu des finances du CODEP, il est indispensable d’être prudent car si demain tous les encadrants demandaient le remboursement de leurs frais nous serions dans l’obligation de le faire. Nous devons donc être très précis dans ce RI.
                • Réunion de ce groupe le 17 septembre 20h : les membres du CODIR qui souhaitent y participer en informent Sébastien : un mail sera envoyé à la rentrée. Pierre André et Gérard de la commission juridique seront sollicités.

Vote : mettre à jour notre RI et se conformer aux règles fiscales: pour unanimité

 

3)  Remplacement du rétro projecteur

                • Les frais risquent d’être importants 
                • Décision:

-Si la réparation est inférieure à 150 euros, on répare

-Sinon on remplace : coût maximum 700 euros

Vote du CODIR : pour unanimité

 

4)  Créneaux piscine pour 2014 2015

  • Sébastien et J Pierre ont rencontré des responsables de la région au service des sports. Ils ont commencé à comprendre que la plongée pouvait être considérée comme un sport de pleine nature. Un courrier officiel va être envoyé à la région.
  • En ce qui concerne les créneaux piscine : constat a été fait que les créneaux sont tous tardifs et que tous clubs confondus, nous ne disposons que de 7 heures de créneaux piscine.
  • Nous pourrions peut-être, mais rien n’est décidé car cela doit être validé par les élus, disposer de créneaux supplémentaires ?

-Soit le lundi de 19h à 20h

-Soit le samedi de 10h à 12h

-A Beaubreuil ou St Lazare

  • Après discussion le CODIR poserait une option sur le samedi car un créneau de 2h serait plus intéressant
  • Sur ce créneau nous pourrions disposer entièrement de la piscine et permettre de créer une section NAP et une section Apnée + éventuellement une ligne d’eau pour ceux qui souhaitent seulement nager.
  • Affaire à suivre donc mais probablement pas avant décembre

 

Prochaine réunion du CODIR 1er Octobre de 20 h à 21h

 

La secrétaire M Fournier